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INFOS ÉDITEUR

GESTIONNAIRE

Côte d’Azur France Tourisme est ci-après dénommé l’Editeur du site.

Côte d’Azur France Tourisme
455, Promenade des Anglais
CS 53126 – Bâtiment Horizon
06203 Nice Cedex 3 – France
Tél : +33 (0)4 93 37 78 78
E-mail : info@cotedazurfrance.fr

CONCEPTION ET MAINTENANCE

Site réalisé par l’Agence Raccourci.

Agence Raccourci
18 Boulevard Maréchal Lyautey
17000 La Rochelle
Tél : +33 (0)5 46 28 17 17
raccourci.fr

HÉBERGEMENT

Site hébergé par la société OVH.

OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Tél. : +33 (0)9 72 10 10 07
www.ovh.com

OBJET DU SITE

Côte d’Azur France Tourisme a pour mission la promotion touristique de la destination Côte d’Azur en France et à l’étranger. Côte d’Azur France Tourisme met à la disposition des touristes français et internationaux, toutes informations et tous renseignements touristiques relatifs à leur territoire sous forme d’éditions, sites Internet et supports multimédias. D’autres missions telles que l’observation économique du secteur d’activité touristique, le schéma régional touristique et l’organisation des professionnels, des filières et métiers du tourisme sont également développés à des niveaux divers.

Le présent site est la propriété de l’Editeur du site. Il est mis à la disposition des utilisateurs sous réserve de leur acceptation inconditionnelle des conditions et des avertissements rappelés ci-dessous. Le représentant légal de l’Editeur du site estCôte d’Azur France Tourisme.

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L’Editeur du site met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour de l’ensemble des informations fournies sur son site mais l’Editeur du site ne peut garantir que les informations qu’il contient sont complètes, précises, exactes, exhaustives et dépourvues de toute erreur. L’Editeur du site se réserve le droit de corriger ou de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. L’Editeur du site décline toute responsabilité concernant les informations disponibles sur son « site » et l’utilisation qui peut être faite des informations contenues sur ce site ou obtenues en réponse à une question posée par le biais de ce site.

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Propriété intellectuelle et droit d’auteur
Article L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

Article L 335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle

Toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit.

La contrefaçon en France d’ouvrages publiés en France ou à l’étranger est punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.

Seront punis des mêmes peines le débit, l’exportation, l’importation, le transbordement ou la détention aux fins précitées des ouvrages contrefaisants.

Lorsque les délits prévus par le présent article ont été commis en bande organisée, les peines sont portées à cinq ans d’emprisonnement et à 500 000 euros d’amende.

Pour plus d’informations, consultez le site Celog, Code de la Propriété Intellectuelle annoté.

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